Analyses juridiques

Indice BT 01 - ANIL

Construction et travaux > CCMI

N° 2015-01 / À jour au 16 mai 2018 Dernier indice BT 01 connu Le dernier indice BT 01 connu est celui de février 2018, publié au Journal Officiel le 16 mai 2018. Il est de 108,3.

Copropriété : notifications et mises en demeure par voie électronique - ANIL

Copropriété > Assemblée générale | Copropriété > Travaux

N° 2015-30 / À jour au 12 mai 2018 Décret du 21.10.15 : JO du 23.10.15 / Loi du 10.7.65 : art. 42-1 / Décret du 17.3.67 : art. 32 , 64 , 64-1 , 64-2 , 64-3 , 64-4 et

Les aides de l’Anah aux travaux pour les bailleurs - ANIL

Financement du logement > Aides et subventions

Documentation experte Les aides de l’Anah aux travaux pour les propriétaires occupants (AJ) Les aides de l’Anah aux travaux : avance et acompte (AJ) Documentation pratique

Les aides de l’Anah aux travaux pour les propriétaires occupants - ANIL

Financement du logement > Aides et subventions

Documentation experte Les aides de l’Anah aux travaux pour les propriétaires bailleurs (AJ) Les aides de l’Anah aux travaux : avance et acompte (AJ) Documentation pratique

Aides Anah : copropriétés fragiles - ANIL

Financement du logement > Aides et subventions

Documentation experte Les aides de l’Anah aux travaux pour les propriétaires bailleurs (AJ) Les aides de l'Anah aux travaux pour les propriétaires occupants (AJ) Les aides de

IRL / Révision annuelle des loyers - ANIL

Location > Location vide en parc privé

Documentation experte Application de la baisse de l'IRL (AJ) Connaître les valeurs de l'ancien IRL (AJ) Documentation pratique Tableau des IRL publiés par l’INSEE .

Eco PTZ (Prêt à taux zéro) - Conditions d'attributions - ANIL

Financement du logement > Prêts réglementés

Les offres de prêt PTZ émises à compter du 1 er janvier 2016 (AJ) Diagnostic de performance énergétique (AJ) Audit énergétique en copropriété (AJ) Eco-prêt à taux zéro pour l

Indice INSEE du coût de la construction - ANIL

N° 1990-01 / À jour au 21 mars 2018 Dernier indice connu Le dernier indice INSEE du coût de la construction (ICC) est celui du quatrième trimestre 2017, paru sur le

Indice INSEE : Indicateur du coût de la construction - ANIL

Dernier indice INSEE connu Le dernier indice INSEE du coût de la construction (ICC) est celui du quatrième trimestre 2017. Il atteint 1667 . La hausse par rapport à l'indice du quatrième trime

Réforme tarifaire de certaines professions juridiques réglementées - ANIL

Professionnels > Huissier | Professionnels > Notaire | Professionnels > Autres professionnels

Avis de l'autorité de la concurrence sur le projet de décret relatif aux tarifs de certains professionnels du droit et au fonds interprofessionnel de l'accès au droit et à la justice